Politiques de Projet Montréal

Projet Montréal prône fièrement l'inclusion et l'intégrité. Pour assurer que ces valeurs soient présentes au quotidien dans toutes nos instances et dans toutes nos communications, nous avons mis en place plusieurs politiques. Ces politiques émanent de nos membres et sont régulièrement mises à jour dans le cadre de nos processus démocratiques.


Politique d'équité et d'inclusion


L’équité et l’inclusion sont des valeurs chères à Projet Montréal. Le parti reconnaît l’importance d’assurer une représentation et une participation de toutes les Montréalaises et tous les Montréalais sans égards à leur sexe, âge, origine, religion, orientation sexuelle, affiliation politique, handicap ou toute autre caractéristique individuelle. Fidèle à ses valeurs fondamentales, PM présente à travers cette Politique d'équité et d'inclusion un ensemble de directives visant à assurer une culture organisationnelle inclusive et équitable.


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Politique de prévention et d'intervention contre le harcèlement


Depuis sa fondation, le parti a su rassembler en son sein des Montréalaises et des Montréalais
engagé·es dans l’édification d’une ville à échelle humaine, sans égards à leur sexe, âge,
origine, religion, orientation sexuelle, affiliation politique et limitations fonctionnelles. Fidèle à ces principes fondamentaux d’inclusion et d’égalité, Projet Montréal présente à travers cette Politique
de prévention et d’intervention contre le harcèlement
un ensemble de
directives visant à prévenir et à intervenir contre le harcèlement, qu’il soit psychologique,
sexuel ou criminel.


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Mécanismes de plaintes en vertu des politiques de Projet Montréal


Les mécanismes de plaintes, issus de la Politique de prévention et d'intervention contre le harcèlement, section 3.2, viennent préciser l'application du processus de plainte.


À travers ces mécanismes, Projet Montréal est responsable de :


  1. S’assurer que toutes les parties impliquées dans le traitement d’une plainte soient
    traitées équitablement;
  2. S’assurer que la personne ayant déposé une plainte ou que les témoins ne subissent
    pas de préjudice ni ne soit l’objet de représailles du fait d’avoir déposé une plainte de
    bonne foi. Une plainte jugée frivole, vexatoire ou de mauvaise foi sera considérée aller
    à l’encontre de la présente politique;
  3. Reconnaître que toute personne présumée victime de harcèlement dispose de
    recours prévus par la loi;
  4. Traiter toute plainte avec diligence et de façon impartiale.

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Politique de confidentialité et de protection de la vie privée


La Politique de confidentialité et de protection de la vie privée régit la collecte et l’utilisation des données personnelles des membres, donateurs ou autres contacts de Projet Montréal par les employé.es du parti, ses militant.es ou tout autre agent.e qui aurait accès auxdites données. Elle est conforme aux exigences des lois applicables. Projet Montréal a à cœur la protection de la vie privée de ses membres, donateurs, bénévoles, utilisateurs de son site web, participant.es à ses événements, signataires de pétitions ainsi que de l’ensemble des citoyen.ne.s.


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